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Marques déposées par la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE
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COMTE DE GENVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE GENVAL
COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
96649183
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque COMTE DE GENVAL

Déposée le 31 octobre 1996 par la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE GENVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) 51260 BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN LUC DI FLORIO DIRECTEUR - France.

La marque COMTE DE GENVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE GENVAL est expirée depuis le 31 octobre 2006.

COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS , ETIENNE DE GIVRY


COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE - 51260 BETHON - France - SIREN 780361317


Mr JEAN LUC DI FLORIO DIRECTEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée